Déposée le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovacases
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovacases domicilié(e) Avenue du Général Leclerc,
52,
83990 Saint-Tropez - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 061 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Innovacases SAS, Innovacases SAS Noreve St. Tropez,
M. Michael MASSAT domicilié(e) Avenue du Général Leclerc,
52,
83990 Saint-Tropez - France.
La marque NOREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOREVE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.
Innovacases a également déposé les autres marques suivantes : NORÊVE , ZENUS
Innovacases, SAS - Avenue du Général Leclerc,
52,
83990 Saint-Tropez - France - SIREN 450061973
Innovacases SAS, Innovacases SAS Noreve St. Tropez,
M. Michael MASSAT - Avenue du Général Leclerc,
52,
83990 Saint-Tropez - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 16 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601115 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2020 n°2764977 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-19
Etuis de protection pour téléphones mobiles, ordinateurs ou tablettes numériques ;
Bijouterie, joaillerie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie, coffres à bijoux en matière précieuse, porte-clés fantaisies, médailles et chaînes en métaux précieux, étuis ou écrins en métaux précieux, porte-cartes en métaux précieux ;
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, étuis de protection (maroquinerie) en cuir ou imitation du cuir ; portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulette, sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures, chaussettes, sous-vêtements, gants, casquettes.
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